Arrêté du 12 février 2021 · Article
Article 23
Article en vigueur depuis le 15 juin 2024.
Carte de l'article 23 du Arrêté du 12 février 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 21 février 2021 au 1er février 2024 (modifiée)
- Rédaction du 1er février 2024 au 15 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2024 - art. 12
- Rédaction depuis le 15 juin 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 mai 2024 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air (en vigueur)
- Arrêté du 16 mai 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air (en vigueur)