Article 7

Article en vigueur depuis le 1er mars 2024.

Carte de l'article 7 du Arrêté du 23 janvier 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er mars 2024 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 juillet 2019 portant création de la spécialité « technicien conseil vente univers jardinerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)