Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 6 avril 2024.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 12 mars 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 6 avril 2024 (en vigueur)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 4 juin 2013 fixant les objectifs, les contenus de l'enseignement et le référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour le brevet de technicien supérieur (en vigueur)