Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 17 juillet 2025.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 12 mars 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 17 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 juin 2025 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 4 juin 2013 fixant les objectifs, les contenus de l'enseignement et le référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour le brevet de technicien supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Bioanalyses en laboratoire de contrôle » (en vigueur)