Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 27 décembre 2024 au 1er février 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 15 mars 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 27 décembre 2024 au 1er février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 8

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « constructeur d'ouvrages en béton armé » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel (en vigueur)