Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er février 2025 au 14 novembre 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 15 mars 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er février 2025 au 14 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2025 - art. 8

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « tailleur de pierre/appareilleur monuments historiques » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « tailleur de pierres/appareilleur monuments historiques » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)