Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 30 mai 2024 au 21 juin 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 13 mai 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 30 mai 2024 au 21 juin 2025 (modifiée)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 mars 2022 fixant le nombre minimal annuel d'actes pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie prévues à l'article R. 6123-133-2 du code de la santé publique (en vigueur)