Arrêté du 19 juin 2024 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 19 juin 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (2)
- Rédaction du 22 juin 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée)
- Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2024 - art. 1
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 26 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 19 juin 2024 fixant les modalités d'organisation, la nature, la durée, les coefficients et le programme des épreuves des concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique pour l'accès au corps des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article L. 5 (1° et 2°) du code général de la fonction publique (en vigueur)