Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 30 juin 2024.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 14 avril 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 30 juin 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juin 2024 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 14 avril 2024 fixant le nombre d'étudiants de troisième cycle des études médicales autorisés à suivre une option ou une formation spécialisée transversale au titre de l'année universitaire 2024-2025 (en vigueur)