Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

Carte de l'article Annexe 2 du Arrêté du 15 juin 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 10 juillet 2024 au 11 août 2025 (modifiée)
• Rédaction du 11 août 2025 au 1er octobre 2026 (transféré) — issue de : Arrêté du 21 juillet 2025 - art. 10; Arrêté du 21 juillet 2025 - art. 11; Arrêté du 21 juillet 2025 - art. 12
• Rédaction depuis le 1er octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2026 - art. 2

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 19 février 2014 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « surveillance et sauvetage aquatique sur le littoral » (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière aquatique de sécurité civile (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 26 février 2015 portant modification des arrêtés relatifs aux unités d'enseignements de sauvetage aquatique en milieu naturel (en vigueur)
• Arrêté du 22 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)