Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 27 février 2023 au 25 mai 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 20 octobre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 27 février 2023 au 25 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 février 2023 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 février 2023 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2021 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire (en vigueur)