Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 17 février 2025.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 20 août 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 17 février 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 février 2025 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 février 2025 modifiant l'arrêté du 20 août 2024 portant création de la mention « savate, boxe française et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)