Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 7 octobre 2024 au 26 avril 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 30 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 7 octobre 2024 au 26 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2024 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 26 septembre 2024 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur)