Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 26 avril 2025 au 2 juillet 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 30 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 26 avril 2025 au 2 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mars 2025 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 31 mars 2025 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur)