Article 2

Article en vigueur depuis le 7 octobre 2024.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 26 septembre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 7 octobre 2024 (en vigueur)

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 2 mai 2022 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (abrogé)
• Arrêté du 31 mars 2025 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2025 modifiant l'arrêté 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur)
• Arrêté du 31 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (abrogé)
• Arrêté du 26 septembre 2024 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux (en vigueur)