Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 22 février 2018 au 1er septembre 2021. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 15 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 22 février 2018 au 1er septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 février 2018 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 2 février 2018 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (en vigueur)