Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er septembre 2021 au 1er août 2022. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 15 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er septembre 2021 au 1er août 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juillet 2021 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (en vigueur)