Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 5 octobre 2026.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 18 novembre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 25 avril 2025 au 3 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 mars 2025 - art. 1
• Rédaction du 3 juin 2026 au 5 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 avril 2026 - art. 1
• Rédaction depuis le 5 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 septembre 2026 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 13 mars 2025 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 30 avril 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 17 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)