Article 1

Article en vigueur depuis le 5 octobre 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 18 novembre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 5 décembre 2024 au 7 février 2025 (modifiée)
• Rédaction du 7 février 2025 au 16 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 janvier 2025 - art. 1
• Rédaction du 16 août 2025 au 3 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mai 2025 - art. 1
• Rédaction du 3 juin 2026 au 5 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 avril 2026 - art. 1
• Rédaction depuis le 5 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 avril 2026 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 30 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 30 mai 2025 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 30 avril 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 30 avril 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)