Article 11

Article abrogé, en vigueur du 1er octobre 2020 au 6 décembre 2024.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 11 juillet 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 3 août 2019 au 1er octobre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 1er octobre 2020 au 6 décembre 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 31 août 2020 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 31 août 2020 portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)