Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 18 décembre 2024.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 27 novembre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 18 décembre 2024 (en vigueur)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 juillet 2024 fixant les choix des langues vivantes étrangères autorisées pour les épreuves des examens du brevet de technicien supérieur (en vigueur)