Article 2

Article en vigueur depuis le 28 juillet 2025.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 17 mars 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 29 mars 2017 au 22 février 2020 (modifiée)
• Rédaction du 22 février 2020 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 février 2020 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2025 au 22 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2024 - art. 4
• Rédaction du 22 mai 2025 au 28 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 28 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 12 février 2020 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 fixant les droits de scolarité de la formation conduisant au diplôme d'études supérieures de gestion de Télécom école de management de l'Institut Mines-Télécom (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 modifié fixant les droits de scolarité de la formation conduisant au diplôme d'études supérieures de gestion de Télécom école de management de l'Institut Mines-Télécom (en vigueur)
• Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 modifié fixant les droits de scolarité de la formation conduisant au diplôme d'études supérieures de gestion d'Institut Mines-Télécom Ecole de Management (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 fixant les droits de scolarité de la formation conduisant au diplôme d'études supérieures de gestion d'Institut Mines-Télécom Ecole de Management (en vigueur)