Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 17 janvier 2025.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 10 décembre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 17 janvier 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 8 novembre 2019 portant création d'écoles internes à Centrale Lille Institut (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 juillet 2020 portant création d'une école interne à l'Ecole centrale de Lyon (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de l'Ecole d'ingénieurs Jules Verne (EIJV) (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de l'Ecole d'ingénieurs Artois (EIA) (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2024 portant création de l'Ecole polytechnique universitaire de Bourgogne (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 2026 portant suppression de deux écoles internes de Centrale Lille Institut (en vigueur)