Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 2 avril 2025 au 3 juillet 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 24 janvier 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 2 avril 2025 au 3 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2025 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 mars 2025 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2025 pris en application de l'article D. 232-4 du code de l'éducation pour la désignation des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)