Article Annexe

Article en vigueur depuis le 23 mai 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 8 juillet 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 21 mars 2025 au 27 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mars 2025 - art.
• Rédaction du 27 novembre 2025 au 3 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 octobre 2025 - art.
• Rédaction du 3 mai 2026 au 23 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 avril 2026 - art.
• Rédaction depuis le 23 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 mai 2026 - art.

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 17 mars 2025 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » (en vigueur)
• Arrêté du 20 octobre 2025 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2026 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » (en vigueur)
• Arrêté du 20 mai 2026 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » (en vigueur)