Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 6 janvier 2025 au 21 mars 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 8 juillet 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 6 janvier 2025 au 21 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2024 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 19 décembre 2024 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » (abrogé)
• Arrêté du 17 mars 2025 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France » (en vigueur)