Article 1

Article en vigueur depuis le 26 avril 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 22 décembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 décembre 2021 au 26 avril 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 26 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 mars 2025 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 31 mars 2025 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2021 relatif à l'expérimentation « Programme CAMI Sport et Cancer : intégration et évaluation de l'activité physique adaptée à but thérapeutique en phase aigüe du parcours de soin des patients en oncologie » (en vigueur)