Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 3 mai 2025.

Carte de l'article Annexe IV du Arrêté du 26 mars 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 3 mai 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (25)

• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques des classes préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'économie-gestion des classes préparant au brevet national des métiers d'art et des classes préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel (abrogé)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle, des classes préparant au brevet national des métiers d'art et des classes préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de français de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de langues vivantes des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle, des classes préparant au brevet national des métiers d'art et des classes préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de mathématiques de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de physique-chimie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet national des métiers d'art, du brevet professionnel et du brevet des métiers d'art (entrée en vigueur différée, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement moral et civique des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel (abrogé)
• Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de français des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel et des classes de deuxième et troisième années préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel et des classes de deuxième et troisième années préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de mathématiques des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel et des classes de deuxième et troisième années préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de physique-chimie des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel et des classes de deuxième et troisième années préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel et des classes de deuxième et troisième années préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l'évaluation du projet prévue à l'examen du baccalauréat professionnel par l'article D. 337-66-1 du code de l'éducation (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 février 2026 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur)
• Arrêté du 29 mai 2024 fixant le programme d'enseignement moral et civique du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle, des classes préparant au brevet national des métiers d'art et des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2026 modifiant l'arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet des métiers d'art (en vigueur)
• Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant divers arrêtés relatifs aux unités générales et aux épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général du baccalauréat professionnel et au programme et à l'épreuve de l'enseignement d'éducation physique et sportive du brevet des métiers d'art (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2026 créant une unité facultative « sensibilisation au secteur sportif » dans le diplôme du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 13 juin 2024 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du baccalauréat professionnel par l'article D. 337-66-1 du code de l'éducation et l'arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l'attestation de réussite intermédiaire au baccalauréat professionnel et à son modèle (en vigueur)