Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 25 octobre 2024.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 22 avril 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 25 octobre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2024 - art. 1; Arrêté du 18 octobre 2024 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 22 avril 2024 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers de carrière de l'armée de terre et du service de l'énergie opérationnelle à compter des concours se déroulant en 2025 (en vigueur)