Article 3

Article en vigueur depuis le 25 juin 2025.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 26 mai 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 25 juin 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 30 avril 2021 portant création du certificat de spécialisation « Opérateur polyvalent en interventions subaquatiques » et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2026 modifiant les arrêtés de spécialités de certificat de spécialisation de niveau 4 (en vigueur)
• Arrêté du 26 mai 2025 modifiant l'arrêté du 30 avril 2021 portant création de la mention complémentaire « opérateur polyvalent en interventions subaquatiques » et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)