Article ANNEXE I

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.

Carte de l'article ANNEXE I du Arrêté du 14 janvier 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 4 février 2022 au 1er janvier 2025 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 25 août 2023 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2026 portant abrogation du certificat de spécialisation « Encadrement secteur sportif » option « activités aquatiques et de la natation » (en vigueur)