Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2025.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 19 février 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 29 février 2024 au 3 avril 2025 (modifiée)
• Rédaction du 3 avril 2025 au 1er novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 mars 2025 - art.
• Rédaction depuis le 1er novembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 octobre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 18 mars 2025 modifiant l'arrêté du 19 février 2024 portant création de la spécialité « échafaudeur » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel (en vigueur)