Article 11

Article en vigueur depuis le 8 février 2026.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 7 février 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 février 2024 au 8 février 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 février 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 janvier 2026 - art. 10

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 14 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 7 février 2024 fixant les modalités d'admission post-bac en formation d'ingénieur agronome à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux-Aquitaine (en vigueur)