Article 6

Article en vigueur depuis le 4 août 2025.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 7 février 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 février 2024 au 4 août 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 4 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2025 - art. 12

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 24 juillet 2025 fixant les modalités d'admission post-bac en formation d'ingénieur agronome à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Institut Agro Rennes-Angers) (en vigueur)