Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 30 janvier 2026.

Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 3 septembre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 septembre 2025 au 30 janvier 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 30 janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 janvier 2026 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 janvier 2026 relatif à l'intégration des diplômes nationaux d'études de danse de musique et de théâtre au sein des établissements d'enseignement public de la musique de la danse et de l'art dramatique (en vigueur)