Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 13 avril 2026.

Carte de l'article Annexe I du ARRÊTÉ du 20 août 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 28 août 2015 au 27 avril 2016 (modifiée)
• Rédaction du 27 avril 2016 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 avril 2016 - art. 9 (V)
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 août 2016 - art. 9
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 30 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-942 du 10 mai 2017 - art. 15 (VD)
• Rédaction du 30 juillet 2020 au 13 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2020 - art. 2 (V)
• Rédaction depuis le 13 avril 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 avril 2026 - art. 14

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 13 avril 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 28 juillet 2020 modifiant divers arrêtés relatifs à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime en raison de l'épidémie de covid-19 (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2026 relatif à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime aux marins relevant de l'activité de course au large (en vigueur)