ARRÊTÉ du 21 août 2015 · Article
Article Annexe I
Article en vigueur depuis le 30 juillet 2020.
Carte de l'article Annexe I du ARRÊTÉ du 21 août 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 1er septembre 2015 au 1er novembre 2015 (modifiée)
- Rédaction du 1er novembre 2015 au 27 avril 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 21 octobre 2015 - art. 2
- Rédaction du 27 avril 2016 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 avril 2016 - art. 15
- Rédaction du 1er septembre 2016 au 9 septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 août 2016 - art. 12
- Rédaction du 9 septembre 2017 au 30 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2017 - art. 5
- Rédaction depuis le 30 juillet 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2020 - art. 5 (V)
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 21 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 21 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 750 kW (en vigueur)
- Arrêté du 13 avril 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 30 août 2017 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
- Arrêté du 28 juillet 2020 modifiant divers arrêtés relatifs à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime en raison de l'épidémie de covid-19 (en vigueur)