Article ANNEXE III

Article en vigueur depuis le 17 novembre 2025.

Carte de l'article ANNEXE III du Arrêté du 5 octobre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 15 octobre 2016 au 3 mai 2017 (modifiée)
• Rédaction du 3 mai 2017 au 2 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2017 - art.
• Rédaction du 2 juin 2018 au 14 juin 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2018 - art.
• Rédaction du 14 juin 2019 au 23 avril 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juin 2019 - art.
• Rédaction du 23 avril 2020 au 14 mars 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 avril 2020 - art.
• Rédaction du 14 mars 2021 au 26 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 février 2021 - art.
• Rédaction du 26 mars 2022 au 5 mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 février 2022 - art.
• Rédaction du 5 mars 2023 au 3 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 février 2023 - art.
• Rédaction du 3 mars 2024 au 17 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 février 2024 - art.
• Rédaction depuis le 17 novembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2025 - art.

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 18 avril 2017 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 modifié (en vigueur)
• Arrêté du 11 mai 2018 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 modifié (en vigueur)
• Arrêté du 5 juin 2019 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières (en vigueur)
• Arrêté du 14 avril 2020 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières (en vigueur)
• Arrêté du 22 février 2021 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières (en vigueur)
• Arrêté du 3 février 2022 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières (en vigueur)
• Arrêté du 22 février 2023 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières (en vigueur)
• Arrêté du 15 février 2024 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières (en vigueur)
• Arrêté du 6 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre de l'après-mine (en vigueur)