Article 13

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2025.

Carte de l'article 13 du Arrêté du 20 novembre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 6 décembre 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 24 juillet 2025 fixant les modalités d'admission post-bac en formation d'ingénieur agronome à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Institut Agro Rennes-Angers) (en vigueur)