Arrêté du 18 décembre 2025 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 11 janvier 2026.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 18 décembre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 11 janvier 2026 (en vigueur)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 23 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel Barman (abrogation programmée, abrogé)
- Arrêté du 18 décembre 2025 portant abrogation de la spécialité « Barman » de brevet professionnel (en vigueur)