Article Annexe

Article en vigueur depuis le 19 février 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 29 mai 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 13 juin 2024 au 19 février 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 19 février 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 février 2026 - art. 14

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 février 2026 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur)