Article 16

Article en vigueur depuis le 12 janvier 2026.

Carte de l'article 16 du Arrêté du 8 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 2 septembre 2013 au 2 septembre 2019 (modifiée)
• Rédaction du 2 septembre 2019 au 12 janvier 2026 (transféré) — issue de : Arrêté du 26 novembre 2018 - art. 14
• Rédaction depuis le 12 janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2025 - art. 2

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 8 avril 2013 relatif au deuxième cycle et au troisième cycle court des études pharmaceutiques (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 26 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 31 décembre 2025 portant diverses dispositions relatives aux études pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 14 août 2020 modifiant l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé (en vigueur)
• Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 9 janvier 2024 relatif aux conditions et modalités de réalisation des stages au sein des services départementaux ou territoriaux d'incendie et de secours par les étudiants en formation de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)