Article ANNEXE IV

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2026.

Carte de l'article ANNEXE IV du Arrêté du 26 février 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 mars 2026 au 18 juillet 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 juin 2026 - art.

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 8 février 2016 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 4 juillet 2017 portant définition de l'épreuve facultative de langue vivante des brevets professionnels (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet national des métiers d'art, du brevet professionnel et du brevet des métiers d'art (entrée en vigueur différée, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 15 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 8 février 2016 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2026 modifiant l'arrêté du 26 février 2026 portant création de la spécialité « Peintre applicateur de revêtements » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2026 modifiant l'arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet des métiers d'art (en vigueur)