Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 21 mars 2026.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 26 février 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 21 mars 2026 (en vigueur)

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d'enseignement général des brevets professionnels : définition des épreuves et des règlements d'examen (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 4 juillet 2017 portant définition de l'épreuve facultative de langue vivante des brevets professionnels (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet national des métiers d'art, du brevet professionnel et du brevet des métiers d'art (entrée en vigueur différée, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 octobre 2021 portant modification de l'arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d'enseignement général des brevets professionnels : définition des épreuves et des règlements d'examen (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2023 modifiant l'arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d'enseignement général des brevets professionnels : définition des épreuves et des règlements d'examen (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2026 modifiant l'arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet des métiers d'art (en vigueur)