Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 8 mai 2026.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 9 mars 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 8 mai 2026 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de langues vivantes des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle, des classes préparant au brevet national des métiers d'art et des classes préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 février 2026 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur)