Article 3

Article en vigueur depuis le 14 mai 2026.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 14 avril 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 14 mai 2026 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale. (abrogé)
• Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (en vigueur)