Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 19 juillet 2026.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 5 juin 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 juin 2026 au 19 juillet 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 19 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2026 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 5 juin 2026 fixant le nombre d'étudiants de troisième cycle des études médicales autorisés à suivre une option ou une formation spécialisée transversale au titre de l'année universitaire 2026-2027 (en vigueur)