Article Annexe

Article abrogé, en vigueur du 1er février 2025 au 1er juillet 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 21 octobre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er novembre 2020 au 10 juillet 2021 (modifiée)
• Rédaction du 10 juillet 2021 au 6 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2021 - art.
• Rédaction du 6 septembre 2023 au 1er février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 août 2023 - art.
• Rédaction du 1er février 2025 au 1er juillet 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2025 - art.

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 29 juin 2021 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation PRIMORDIAL (en vigueur)
• Arrêté du 31 août 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation PRIMORDIAL (en vigueur)
• Arrêté du 13 novembre 2017 relatif à la méthodologie applicable à la profession de médecin pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation « PRIMORDIAL » (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation « PRIMORDIAL : les soins primaires c'est Primordial » (en vigueur)
• Arrêté du 31 mai 2018 relatif à la méthodologie applicable à la profession d'orthophoniste pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique et modifiant l'arrêté du 13 novembre 2017 relatif à la méthodologie applicable à la profession de médecin pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique (en vigueur)
• Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2017 modifié relatif à la méthodologie applicable à la profession de médecin pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique (abrogé)
• Arrêté du 31 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2017 relatif à la méthodologie applicable à la profession de médecin pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique (en vigueur)
• Arrêté du 9 mai 2025 relatif à la méthodologie applicable à la profession de médecin pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique (en vigueur)
• Arrêté du 1er octobre 2021 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2017 relatif à la méthodologie applicable à la profession de médecin pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique (abrogé)