Article Annexe B

Article abrogé, en vigueur du 1er février 2025 au 1er juillet 2026.

Carte de l'article Annexe B du Arrêté du 21 octobre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 septembre 2023 au 1er février 2025 (modifiée)
• Rédaction du 1er février 2025 au 1er juillet 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2025 - art.

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 31 août 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation PRIMORDIAL (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation « PRIMORDIAL » (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation « PRIMORDIAL : les soins primaires c'est Primordial » (en vigueur)