Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 27 septembre 2026.

Carte de l'article ANNEXE II du Arrêté du 13 juillet 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 août 2026 au 27 septembre 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 27 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 septembre 2026 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 22 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive » (en vigueur)